Arrêté du 18 septembre 2003 portant nomination au comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Cognac

J.O. 233 du 8 octobre 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17195
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Arrêté du 18 septembre 2003 portant nomination au comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Cognac

NOR : AGRP0301982A

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 18 septembre 2003, M. Xavier Leglise, à Saint-Fort-sur-Gironde (17), est nommé membre du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Cognac, en qualité de représentant du secteur production, jusqu'au 20 juillet 2004 et en remplacement de M. Patrice Beaufour.